sese.025 — Securities Settlement Transaction Confirmation

La confirmation finale de règlement d'une transaction titres. Émis par le CSD au participant après settlement réussi : datetime, quantité réglée, contrepartie. Le message terminal du cycle T2S et équivalents — la preuve juridique du transfert de propriété.

Objet et place dans le flux

sese.025 confirme définitivement qu'une transaction de règlement titres a été exécutée avec succès au CSD. Il porte le datetime exact du settlement (typique l'heure de la fenêtre T2S RTGS), la quantité effectivement réglée (peut différer du sese.023 d'origine en cas de partial settlement), et l'identifiant de la contrepartie.

Place dans le flux T2S : après sese.023 (instruction) et plusieurs sese.024 (status changes), si tout va bien la dernière étape est sese.025 (confirmation). Le participant utilise sese.025 pour : (1) mettre à jour son inventaire titre, (2) déclencher les écritures comptables de transfert de propriété, (3) clôturer le suspens si la contrepartie envoie aussi son propre sese.025 miroir.

Structure XML

sese.025 est encapsulé dans <Document> puis l'élément racine <SctiesSttlmTxConf>. Structure :

• TxId — Identifiant CSD de la transaction.
• Lnkgs — Référence à l'instruction d'origine (sese.023).
• TradDtls — Détails du trade (dates, quantité instructée).
• FinInstrmId — ISIN du titre.
• SttlmParams — Type de settlement (TRAD = trade, REPO = repo, etc.).
• SttldQty — Quantité effectivement réglée (peut différer en partial settlement).
• SttldDtTm — Datetime exact du settlement (ISO 8601 avec timezone).

Champs clés

• TxId — Identifiant CSD (max 35 caractères).
• Lnkgs/Ref/AcctOwnrTxId — Référence participant.
• TradDtls/SttlmDt/Dt — Date settlement initialement attendue.
• TradDtls/SttlmQty/Qty/Unit — Quantité instructée.
• FinInstrmId/ISIN — ISIN du titre.
• SttlmParams/SctiesTxTp/Cd — Type de transaction : TRAD (trade), REPO (repo), NETT (netting), COLL (collateral).
• SttldQty/Qty/Unit — Quantité effectivement réglée (≤ TradDtls/SttlmQty si partial settlement).
• SttldDtTm — Datetime exact (ISO 8601 avec UTC offset).

Exemple XML

Confirmation émise par Euroclear T2S à la banque conservatrice le 16 mai 2026 à 14:32 CET : la transaction ACME-DVP-2026-187 (10 000 actions ACME) a été réglée intégralement :

<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<Document xmlns="urn:iso:std:iso:20022:tech:xsd:sese.025.001.11">
  <SctiesSttlmTxConf>
    <TxId>EOC-SETT-20260516-001</TxId>
    <Lnkgs>
      <Ref>
        <AcctOwnrTxId>ACME-DVP-2026-187</AcctOwnrTxId>
      </Ref>
    </Lnkgs>
    <TradDtls>
      <TradDt>
        <Dt>
          <Dt>2026-05-14</Dt>
        </Dt>
      </TradDt>
      <SttlmDt>
        <Dt>
          <Dt>2026-05-16</Dt>
        </Dt>
      </SttlmDt>
      <SttlmQty>
        <Qty>
          <Unit>10000.0000</Unit>
        </Qty>
      </SttlmQty>
    </TradDtls>
    <FinInstrmId>
      <ISIN>FR0010315770</ISIN>
    </FinInstrmId>
    <SttlmParams>
      <SctiesTxTp>
        <Cd>TRAD</Cd>
      </SctiesTxTp>
    </SttlmParams>
    <SttldQty>
      <Qty>
        <Unit>10000.0000</Unit>
      </Qty>
    </SttldQty>
    <SttldDtTm>2026-05-16T14:32:00+02:00</SttldDtTm>
  </SctiesSttlmTxConf>
</Document>

Versions

Pièges courants

• Confusion sese.024 vs sese.025 — sese.024 = status (intermédiaire), sese.025 = confirmation (terminale). Ne pas traiter une sese.024 « settled » comme une confirmation finale : attendre la sese.025.
• Partial settlement non traité — SttldQty peut être < quantité instructée. Le participant doit en tenir compte et attendre les sese.025 successifs pour les résidual.
• Datetime sans timezone — SttldDtTm doit inclure le UTC offset. Crucial pour T2S qui opère en CET/CEST.
• Allocation manquante — pour un trade omnibus puis allocation client, sese.025 confirme au niveau omnibus ; l'allocation aux comptes clients finaux nécessite des messages supplémentaires (sese.030 / sese.031).
• Réception tardive en cas d'incident T2S — en cas d'incident technique au CSD, sese.025 peut être émis avec retard (jusqu'à plusieurs heures). Le settlement légal s'est produit à la fenêtre ; le message ne fait qu'annoncer.
• FinInstrmId/ISIN absent — pour les titres non listés (private placements), FinInstrmId peut utiliser OthrId avec scheme propriétaire au lieu d'ISIN. Adapter le parser côté participant.

Messages liés

• sese.023 — Securities Settlement Transaction Instruction (instruction d'origine).
• sese.024 — Status Advice (status intermédiaires).
• sese.031 — Modification Request (modifier une instruction non encore settled).
• sese.026 — Securities Settlement Allegement Notification.
• sese.022 — Status Advice legacy.