MT501 — Confirmation of Registration or Modification
La confirmation d'inscription au registre. Le transfer agent répond au custodian que l'opération demandée par MT500 est effective, refusée ou partiellement appliquée — avec la date juridique d'inscription qui sert de point de bascule des droits attachés au titre.
Objet du message
Le MT501 ferme la boucle ouverte par le MT500. Quatre statuts sont possibles dans le
qualificateur :25D::REGS// :
- REGI — Registered. Inscription confirmée, le registered holder est officiellement le nouveau propriétaire.
- REJT — Rejected. Inscription refusée (KYC échoué, document manquant, titre non éligible). Motif détaillé dans
:24B:. - PEND — Pending. En attente de documents complémentaires ou de vérification finale.
- PACK — Partial Acknowledgment. Inscription partielle (quantité acceptée < quantité demandée).
Sur les marchés US, la date :98A::REGI// est la record date qui
détermine les droits attachés au titre (dividendes, votes AGM, droits préférentiels de
souscription). Une discordance entre la date demandée dans le MT500 et la date confirmée
dans le MT501 est juridiquement significative et doit être tracée.
Structure en séquences
- GENL — General Information : référence du MT501 (SEME) et référence du MT500 d'origine (RELA — Related Reference).
- CONFDET — Confirmation Details : statut
:25D::REGS//, titre, quantité confirmée, date effective. - REGDTL — Registration Details : identité du registered holder (reprise du MT500) et bloc narrative pour les informations de registrar (numéro de participant DTC, identifiant Computershare…).
Tags du Block 4
| Tag | Nom | Format | Usage |
|---|---|---|---|
:20C: | Reference | :4!c//16x | SEME (référence du MT501), RELA (référence du MT500 lié). |
:23G: | Function | 4!c[/4!c] | NEWM (nouvelle confirmation), CANC (annulation d'une confirmation antérieure). |
:25D: | Status Code | :4!c/[8c]/4!c | REGS//REGI (Registered), REGS//REJT (Rejected), REGS//PEND, REGS//PACK. |
:98A: | Date | :4!c//8!n | PREP (prép. confirmation), REGI (date effective d'inscription). |
:35B: | Instrument | 4*35x | ISIN repris du MT500. |
:36B: | Quantity | :4!c//4!c/15d | REGI (quantité effectivement enregistrée — peut être < demandée). |
:97A: | Account | :4!c//35x | SAFE (safekeeping account source). |
:95P: / :95Q: | Party Identification | varies | REGI (registrar BIC), BENM (registered holder). |
:24B: | Reason Code | :4!c/[8c]/4!c | Si REJT : REJT/DSEC (security not eligible), REJT/INDC (incomplete data), REJT/KYCM (KYC missing)… |
:70E: | Narrative | 10*35x | REGI/… — informations registrar (numéro participant, ledger ID). |
Exemple réel
Confirmation Citi → BNP Paribas que les 5 000 actions IBM ont bien été enregistrées au nom du John Smith Family Trust, date effective le 18 mai 2026 (2 jours ouvrés après l'instruction MT500 du 16 mai) :
{1:F01CITIUS33XXXX0000000000}{2:I501BNPAFRPPXXXXN}{3:{108:CFR20260518001}}{4:
:16R:GENL
:20C::SEME//CFR20260518001
:20C::RELA//REG20260516001
:23G:NEWM
:98A::PREP//20260518
:16S:GENL
:16R:CONFDET
:25D::REGS//REGI
:98A::REGI//20260518
:35B:ISIN US4592001014
IBM CORP
:36B::REGI//UNIT/5000,
:97A::SAFE//IBMHOLDREG-001
:95P::REGI//CITIUS33XXX
:16R:REGDTL
:95Q::BENM
JOHN SMITH FAMILY TRUST
123 MAIN ST
NEW YORK NY 10001
:70E::REGI//DTC ACCOUNT 0902 PARTICIPANT REGISTRATION COMPLETED
:16S:REGDTL
:16S:CONFDET}:20C::SEME//CFR20260518001— référence interne du MT501.:20C::RELA//REG20260516001— référence du MT500 d'origine.:25D::REGS//REGI— statut Registered (inscription confirmée).:98A::REGI//20260518— date juridique d'inscription, sert de record date.:70E::REGI//— narrative DTC participant 0902 — utile pour réconcilier côté custodian.
Pièges courants
- RELA absent — sans
:20C::RELA//, impossible pour le custodian de réconcilier la confirmation avec l'instruction d'origine. Le MT501 sans RELA est généralement rejeté par les ETL bancaires. - Quantité partielle non documentée — si
:36B::REGI//est inférieur au montant demandé dans le MT500, le statut doit êtrePACKet un:70E:doit expliquer pourquoi. Sinon le custodian considère que le reste est en attente. - Date REGI rétroactive — la date effective ne peut pas être antérieure à la date du MT500. Une
:98A::REGI//rétroactive est rejetée par les contrôles compliance des custodians. - Confusion REJT / PACK — un rejet partiel (PACK) n'est pas un rejet total (REJT). Le custodian doit traiter les deux quantités séparément : la part enregistrée passe en holdings, le reliquat reste en street name.
- BENM modifié sans accord — si le transfer agent modifie le bénéficiaire (correction typo), le
:25D:doit basculer enAMENavec narrative explicative. Une modification silencieuse est un breach KYC.
Équivalent ISO 20022
- sese.024 — Securities Settlement Transaction Status Advice avec
SctiesTxTp=REGT, statutMTCH(matched) ouSETT(settled). - reda.002 — Reference Data Reporting Response, côté maintenance du registre.
- Les transfer agents continuent largement à utiliser MT500/MT501 sans migration ISO 20022 obligatoire en 2026.