MT500 — Instruction to Register
L'instruction d'inscription au registre d'un titre nominatif. Sur les marchés où la dématérialisation repose sur un registre central (US, UK, Canada, Hong Kong…), c'est le message pivot du passage du street name au registered owner.
Objet du message
Le MT500 demande au transfer agent (TA) — DTCC pour les actions US, Computershare, Equiniti, EQ Holdings, Link Group… — d'inscrire un nouveau propriétaire sur le registre du titre. La cible peut être :
- Le passage d'une détention en street name (détenu via un custodian sous le nom du nominee) à une inscription directe au nom du détenteur ultime (registered holder).
- L'inscription d'un nouveau titre acquis par un investisseur particulier qui demande la forme nominative (US Direct Registration System — DRS, ou Direct Holding au Royaume-Uni).
- La conversion entre forme au porteur et forme nominative pour les titres qui autorisent les deux (rare en 2026 hors marché obligataire).
Le MT500 est l'avis d'intention : l'inscription effective est confirmée par le MT501. Sur les marchés régulés, le délai entre les deux est typiquement de 2 à 5 jours ouvrés (KYC due diligence sur le détenteur enregistré).
Structure en séquences
MT500 utilise les séquences :16R: / :16S: typiques des Cat 5 :
- GENL — General Information : référence (SEME), function (NEWM, CANC, AMEN), date de préparation.
- REGDET — Registration Details : titre, quantité à enregistrer, transfer agent désigné, identité du registered holder (sous-séquence REGDTL).
- SETDET — Settlement Details : type de règlement (typiquement REGT — Registration Only — sans contrepartie cash).
Tags du Block 4
| Tag | Nom | Format | Usage |
|---|---|---|---|
:16R: / :16S: | Start of Block / End of Block | 4!c | Délimite GENL, REGDET, REGDTL, SETDET. |
:20C: | Reference | :4!c//16x | SEME (sender's message reference), PREV. |
:23G: | Function of the Message | 4!c[/4!c] | NEWM (nouvelle instruction), CANC (annulation), AMEN (modification). |
:98A: | Date | :4!c//8!n | PREP, REGI (date d'enregistrement cible). |
:35B: | Identification of the Instrument | 4*35x | ISIN + nom commercial. |
:36B: | Quantity | :4!c//4!c/15d | REGI (quantité à enregistrer), UNIT pour actions, FAMT pour obligations. |
:97A: | Account Identification | :4!c//35x | SAFE (safekeeping account), compte titres source. |
:95P: | Party Identification | :4!c//4!a2!a2!c[3!c] | REGI (registrar), BIC du transfer agent. |
:95Q: | Party Identification (Name & Address) | :4!c//4*35x | BENM (beneficiary), identité complète du registered holder. |
:22F: | Indicator | :4!c[/8c]/4!c | SETR (settlement transaction type), valeur REGT pour Registration Only. |
Exemple réel
Instruction d'enregistrement de 5 000 actions IBM (ISIN US4592001014) au nom du John Smith Family Trust, transmise par BNP Paribas (custodian) à Citi (registrar DTC-eligible) le 16 mai 2026 :
{1:F01BNPAFRPPAXXX0000000000}{2:I500CITIUS33XXXXN}{3:{108:REG20260516001}}{4:
:16R:GENL
:20C::SEME//REG20260516001
:23G:NEWM
:98A::PREP//20260516
:16S:GENL
:16R:REGDET
:98A::REGI//20260516
:35B:ISIN US4592001014
IBM CORP
:36B::REGI//UNIT/5000,
:97A::SAFE//IBMHOLDREG-001
:95P::REGI//CITIUS33XXX
:16R:REGDTL
:95Q::BENM
JOHN SMITH FAMILY TRUST
123 MAIN ST
NEW YORK NY 10001
:16S:REGDTL
:16S:REGDET
:16R:SETDET
:22F::SETR//REGT
:16S:SETDET}:23G:NEWM— nouvelle instruction d'enregistrement.:35B:ISIN US4592001014— actions IBM Corp.:36B::REGI//UNIT/5000,— 5 000 unités à enregistrer.:97A::SAFE//IBMHOLDREG-001— compte titres source chez le custodian.:95P::REGI//CITIUS33XXX— BIC du transfer agent destinataire (Citi).:95Q::BENM— bénéficiaire ultime (John Smith Family Trust).:22F::SETR//REGT— type de règlement Registration Only (sans contrepartie cash).
Pièges courants
- Bénéficiaire incomplet —
:95Q::BENMdoit porter au minimum le nom légal complet et une adresse vérifiable. Le transfer agent refuse les BENM tronqués pour des raisons KYC. - ISIN non DRS-éligible — aux US, tous les titres ne sont pas éligibles au Direct Registration System. Un MT500 sur un titre non DRS-éligible est rejeté par le registrar.
- Quantité fractionnée — l'inscription nominative sur actions cotées nécessite des unités entières. Les fractions générées par des corporate actions (stock dividend, split) doivent être cash-settled, pas registered.
- Confusion REGI / SAFE —
:97A::SAFE//est le compte SOURCE chez le custodian ; le compte DESTINATION (registered owner account) est implicite côté registrar, créé depuis:95Q::BENM. - Mauvais SETR — pour un transfert de propriété sans cash, utiliser
SETR=REGTplutôt queTRAD. Sinon le registrar attend une contrepartie cash qui n'arrivera jamais.
Équivalent ISO 20022
Il n'existe pas d'équivalent ISO 20022 strictement isomorphe du MT500. La fonction d'enregistrement est portée par :
- reda.001 — Reference Data Reporting : pour les mises à jour de registre côté émetteur/registrar.
- sese.023 / sese.024 — Securities Settlement Instruction/Status : pour le mouvement de titres avec
SttlmParams/SctiesTxTp=REGT. - La plupart des transfer agents traitent encore le MT500/MT501 nativement, sans équivalent ISO 20022 obligatoire.
Messages liés
- MT501 — Confirmation of Registration or Modification, la réponse du transfer agent.
- MT535 — Statement of Holdings, relevé qui reflétera le titre comme registered après confirmation.
- MT564 — Corporate Action Notification, déclenché si l'enregistrement intervient pendant une corporate action.
- ISO 20022 : reda.008, sese.023.