SeqTp

Élément ISO 20022 du PmtTpInf en pain.008, déterminant pour les prélèvements SEPA.

Définition

SeqTp se trouve sous PmtInf/PmtTpInf et prend l'une des quatre valeurs du code SequenceType1Code : FRST (premier d'une série récurrente), RCUR (récurrent intermédiaire), FNAL (dernier de la série) ou OOFF (prélèvement unique). Une séquence incohérente, comme un FRST après un RCUR déjà passé, provoque un rejet (R-transaction) côté banque débitrice.

Origine

Code ISO 20022 SequenceType1Code utilisé par les messages pain.008 et pacs.003, défini dans le ISO 20022 Message Definition Report et la liste de codes externes (External Code Sets) du Registration Management Group ; usage SEPA fixé par l'EPC SDD Rulebook.

Exemple en contexte

<PmtTpInf><SvcLvl><Cd>SEPA</Cd></SvcLvl><LclInstrm><Cd>CORE</Cd></LclInstrm><SeqTp>RCUR</SeqTp></PmtTpInf>

Termes liés

• SEPA Direct Debit — schéma porté par le pain.008.
• MndtRltdInf — mandat associé à la série.