NLCIUS

CIUS national d'EN 16931 pour les Pays-Bas, utilisé en B2G et B2B.

Définition

NLCIUS (Nederlandse CIUS) restreint EN 16931 pour le marché néerlandais — par exemple en exigeant une référence KvK ou OIN de l'acheteur. Sa réalisation UBL est SI-UBL 2.0 (Simplerinvoicing), validée par un jeu de règles Schematron dédié et acheminée via le réseau Peppol. La spécification est maintenue par la fondation STPE (Simplerinvoicing, TNO, NEN).

Origine

Maintenu par la Stichting STPE / l'autorité Peppol néerlandaise ; le Schematron SI-UBL 2.0 et le CustomizationID sont publiés dans le dépôt de validation peppolautoriteit-nl, fondé sur EN 16931-1 (CEN).

Exemple en contexte

<cbc:CustomizationID>urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:fdc:nen.nl:nlcius:v1.0</cbc:CustomizationID>

Termes liés

• CIUS — le mécanisme de restriction utilisé par NLCIUS.
• PEPPOL BIS Billing 3.0 — le profil avec lequel NLCIUS s'aligne sur le réseau.