CENTRALISED-CUSTOMS

CCC UE pour AEO multi-pays.

Définition

CCC nécessite AEOC. L'opérateur soumet sa déclaration au Member State of Supervising Customs Office (SCO) ; les marchandises peuvent être présentées physiquement dans tout autre MS. Phase 2 du déploiement UE CCC IT system prévue 2025-2027 dans le cadre du programme Customs Decisions System.

Origine

Procedure CCC creee par UCC art. 179 (2013) ; CCC IT system pilote 2024.

Exemple en contexte

BMW Group, AEOC Allemagne, declare une importation chinoise centralisee a Munich pour des pieces presentees physiquement au port de Rotterdam.

Termes liés

• AEO UE — prerequis CCC.