tryb offline24

Mode hors-ligne de secours du KSeF, Pologne.

Définition

En tryb offline24, l'émetteur génère la facture au format FA et la marque d'un QR code (kod QR) avant transmission ; la date d'émission est celle apposée par l'émetteur, et la facture doit être envoyée au KSeF pour obtenir son Numer KSeF au plus tard le jour ouvrable suivant. Ce mode couvre les cas de panne du système (tryb awaryjny) comme l'usage permanent prévu par KSeF 2.0.

Origine

Défini par la loi polonaise sur la TVA (ustawa o VAT) et la documentation KSeF du Ministerstwo Finansów encadrant le mandat de facturation électronique obligatoire.

Exemple en contexte

Panne KSeF à 16:00 : le vendeur émet la facture FA(3) en offline24 avec QR code, livre les biens, puis dépose la facture dans le KSeF le lendemain ouvrable où elle reçoit son Numer KSeF.

Termes liés

• KSeF 2.0 — système concerné par le mode offline.
• Numer KSeF — attribué après dépôt différé.
• FA(3) — schéma de la facture émise hors-ligne.