ICD-LIST-OASIS

Liste officielle des codes ICD (International Code Designator) ISO 6523 maintenue par OASIS dans le profil BDXR, référencée par PEPPOL pour identifier le schéma d'un identifiant de partie.

Définition

L'ICD list OASIS recense les schémas d'identification (ICD code à 4 chiffres) reconnus par PEPPOL : 0002 SIRENE, 0007 SE, 0088 GLN, 0142 GS1, 0184 DK-CVR, etc. Sans cette liste, un identifiant 'IBAN' nu serait ambigu : grâce à elle, on dit ICD=0030 IBAN.

Origine

Maintenue par le Technical Committee OASIS BDXR depuis 2016 (BDX-ICD v1.0). Synchronisée régulièrement avec les ajouts PEPPOL.

Usage

Dans un PEPPOL BIS Billing 3.0 sur UBL 2.1, l'EndpointID porte un schemeID basé sur l'ICD list : 5790000123456 (GLN code 0088). Le récepteur sait qu'il doit traiter cette valeur comme un GLN.

Termes liés

• ICD — fiche concept.
• OASIS ICD list — fiche jumelle.
• PEPPOL BIS 3 — consommateur principal.
• ISO 6523 — norme parente.