HS Chapter

Niveau de structure du Système Harmonisé de l'OMD.

Définition

Le chapitre est le niveau à 2 chiffres du Système Harmonisé : les chapitres 1 à 97 (avec le 77 réservé) sont regroupés en 21 sections en chiffres romains. Les deux premiers chiffres d'un code SH désignent le chapitre, les deux suivants la position (4 chiffres) et les deux derniers la sous-position (6 chiffres).

Origine

Défini par la Convention sur le Système Harmonisé de désignation et de codification des marchandises (1988) de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD/WCO).

Exemple en contexte

Chapitre 09 = « Café, thé, maté et épices » ; la position 0901 = café, la sous-position 0901.21 = café torréfié non décaféiné.

Termes liés

• WCO HS codes — le code complet à 6 chiffres.
• HSN — la nomenclature du Système Harmonisé.