DCTCE

Modèle de référence CTC décentralisé, 5-corner, basé sur PEPPOL.

Définition

Le DCTCE réutilise le modèle 4-corner (deux access points certifiés routant la facture entre fournisseur et acheteur) et y ajoute un cinquième coin : une plateforme CTC contrôlée par l'administration fiscale, à laquelle les access points transmettent les données requises. L'échange reste décentralisé, sans goulot d'étranglement central de type clearance.

Origine

Modèle de référence promu par OpenPEPPOL et GENA (anciennement EESPA, European E-invoicing Service Providers Association), avec DSPANZ. Repris notamment par les Émirats arabes unis pour leur mandat e-invoicing.

Exemple en contexte

Aux Émirats arabes unis, l'access point du fournisseur transmet la facture à l'access point de l'acheteur (corners 2 et 3) et, en parallèle, pousse les données fiscales vers la plateforme de la Federal Tax Authority — le cinquième coin.

Termes liés

• PEPPOL 5-corner — concrétisation du DCTCE dans l'écosystème PEPPOL.
• CTC — famille à laquelle appartient le modèle.