CST

Segment UN/EDIFACT portant les identités douanières des marchandises dans CUSDEC et messages liés.

Définition

Le segment CST porte jusqu'à plusieurs composites C246 « Customs Identity Codes », chacun associant un identifiant douanier de marchandise (élément 7361) à son identification de liste de codes et à l'agence responsable. Il rattache une ligne de déclaration (numéro d'article de marchandise 1496) à la classification tarifaire, au régime douanier et aux codes d'usage prévu, et figure dans les sections détail de CUSDEC, CUSCAR et CUSEXP.

Origine

Défini dans le répertoire des segments UN/EDIFACT (Trade Data Segment Directory) maintenu par l'UN/CEFACT ; la description du segment figure dans les répertoires UNTDID (ex. D.24A, fichier trsdcst).

Exemple en contexte

<CST+1+87032190:122:6' — CST étiquetant l'article 1 avec un code tarifaire douanier sous l'agence responsable de liste de codes 6.

Termes liés

• CUSDEC — déclaration dont les lignes détail portent le CST.
• CUSRES — réponse douanière référençant le statut déclaré.