Clearance vs Post-Audit
Dichotomie fondatrice des modèles de e-reporting et de CTC.
Définition
Le modèle post-audit, dominant historiquement en Europe, repose sur l'archivage et l'intégrité de la facture, contrôlée lors d'un audit ultérieur. Le modèle clearance, répandu en Amérique latine puis en Europe, insère l'administration dans le flux : la facture n'est valide qu'après autorisation (souvent un identifiant ou un cachet renvoyé). Les CTC modernes combinent souvent clearance et reporting temps réel.
Origine
Terminologie formalisée par les analyses du cabinet Billentis (rapports annuels « E-Invoicing / E-Billing ») et reprise par la Commission européenne et l'OCDE dans leurs travaux sur les Continuous Transaction Controls.
Exemple en contexte
Clearance : au Mexique, le CFDI doit être timbré (timbrado) par un PAC autorisé par le SAT avant d'être valide. Post-audit : une facture PDF/EDIFACT classique en UE, contrôlée seulement en cas d'audit TVA.