BR-CO (règles de calcul de l'EN 16931)

Les règles BR-CO garantissent que tous les totaux d'une facture s'additionnent correctement.

Définition

Dans l'EN 16931, les règles métier sont préfixées selon leur famille. Les règles BR-CO (« Conditions » / calculs croisés) vérifient la cohérence arithmétique entre les différents niveaux de la facture : lignes, ventilation de TVA et totaux du document.

Ce qu'elles contrôlent

• la somme des montants nets de ligne (BT-131) doit égaler le total net des lignes (BT-106) ;
• le total hors taxe (BT-109) plus le total de TVA (BT-110) doit égaler le total TTC (BT-112) ;
• le montant à payer (BT-115) doit égaler le total TTC moins les acomptes (BT-113) plus l'arrondi (BT-114) ;
• pour chaque ventilation de TVA, la taxe doit correspondre à l'assiette multipliée par le taux.

À savoir

Les contrôles BR-CO sont implémentés en Schematron et exécutés à la réception. Une seule discordance d'arrondi peut faire échouer la validation. Les calculs s'effectuent généralement à deux décimales, et l'écart d'arrondi du document doit, si nécessaire, être porté explicitement par BT-114.